Présentation de la marque Patients-Clubs & Santé Libre-Accès
Déposée par voie électronique le 1 janvier 2013 par monsieur Lionel Bruel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Patients-Clubs & Santé Libre-Accès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est monsieur Lionel Bruel domicilié(e) Asplos, Gelles - 12700 - Causse-et-Diège - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel Bruel domicilié(e) Asplos, Gelles - 12700 - Causse-et-Diège - France.
La marque Patients-Clubs & Santé Libre-Accès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patients-Clubs & Santé Libre-Accès est expirée depuis le 1 janvier 2023.
Lionel Bruel a également déposé les autres marques suivantes : Profilaxis
M. Lionel Bruel - Asplos, Gelles - 12700 - Causse-et-Diège - France
M. Lionel Bruel - Asplos, Gelles - 12700 - Causse-et-Diège - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
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